Dénomination sociale
CAR PROTECTION SERVICES : SAS au capital de 102.000 €uros dont le siège social est 23, rue Ernest Gouin, 78290 Croissy sur Seine immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Versailles sous le numéro B 513 301 408, numéro de tva : FR3951330140800029, inscrite au registre des intermédiaires en assurance sous le numéro 09 05 10 72 (numéro Orias). www.orias.fr.
Hébergement du site : CAR PROTECTION SERVICES
Aucun Assureur ne contribue à plus de 33% de notre chiffre d'affaire total, ne détient plus de 10% de notre capital ou n'est détenu à plus de 10% par nous. Nous intervenons le plus souvent possible dans le cadre des modalités prévues au C du II de l'article L520-1 du code des assurances. Mais, pour certains domaines de votre activité, nous fondons notre analyse sur l'étude de contrats sélectionnés par nous auprès d'entreprises d'assurance dont nous pouvons, si vous le souhaitez, vous communiquer les noms.
Droits d’auteur et Conditions générales d’utilisation
La totalité des éléments du site : logos, textes, présentations, illustrations, photographie et mises en forme sont, sauf document public et précisions complémentaires, la propriété exclusive de CAR PROTECTION SERVICES et ou ses partenaires.
A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrication, diffusion et rediffusion, partielle ou totale sont interdites conformément à l’article L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuel. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines du délit de contrefaçon au sens des dispositions de l’article L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire les noms « CAR PROTECTION SERVICES », et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, et notamment à des fins publicitaires, sans accord préalable écrit de la société CAR PROTECTION SERVICES.
Tout lien hypertexte vers le site carprotectionservices.com doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de la société CAR PROTECTION SERVICES.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Information sur les produits et les services
L’information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif et général. Elle ne prétend aucunement à l’exhaustivité. Malgré les mises à jour du site, CAR PROTECTION SERVICES ne peut être tenu pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. Les produits et services proposés sur le site sont destinés aux résidents de l’UE.
Les marques CAR PROTECTION SERVICES, ASSURER-MON-VELO.COM, CPS ASSISTANCE et les marques de produits cités sont la propriété de CAR PROTECTION SERVICES.
Informatique et libertés
Les informations demandées sont nécessaires à l’identification du client, pour permettre l’accès aux services proposés. En application des dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations recueillies dans les différents formulaires ne seront utilisées et ne feront l’objet de communication extérieure que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. Elles pourront donner lieu de la part du client à l’exercice des droits d’accès et de rectification prévus par la loi, en adressant sa demande à CAR PROTECTION SERVICES – BP 30021 – 78291 Croissy-Sur-Seine Cedex.
Messagerie
En utilisant votre logiciel de messagerie, vous nous communiquez votre adresse électronique. Celle-ci pourra être utilisée par CAR PROTECTION SERVICES à des fins de prospection commerciale. Vous pouvez vous y opposer en adressant un courrier à CAR PROTECTION SERVICES – BP 30021 – 78291 Croissy-Sur-Seine Cedex.